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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPF
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CHARTENAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARTENAY
TPF, SAS

Numéro de dépôt :
4386185
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
CHARTENAY de TPF

Présentation de la marque CHARTENAY

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TPF domicilié(e) Bât C, 15 rue des Fontaines du Temple, 2e etage - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Valery CHIU domicilié(e) Bât C, 15 rue des Fontaines du Temple - 75003 - PARIS - France.

La marque CHARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTENAY arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

TPF a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE VALORISATION HANDICAP


TPF, SAS - Bât C, 15 rue des Fontaines du Temple, 2e etage - 75003 - PARIS - France - SIREN 304603186


M. Valery CHIU - Bât C, 15 rue des Fontaines du Temple - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.